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Passeport IFC

Passeport IFC Indemnités de Fin de CarrièreLa gestion efficace des indemnités de fin de carrière

Vous le savez : en tant que dirigeant d’entreprise, il vous incombe de prévoir et de financer les indemnités de fin de carrière. Passeport IFC est une solution performante qui organise la gestion des indemnités de fin de carrière.

 

Une solution simple pour prévoir les indemnités de fin de carrière

Avec Passeport IFC, vous sécurisez les droits futurs de vos salariés. Grâce à ce contrat collectif, votre entreprise lisse dans le temps la charge représentée par les départs en retraite de vos salariés. Vous pouvez en faire bénéficier tout ou partie de votre personnel : vous décidez seul des catégories de salariés bénéficiaires. Le montant des cotisations s’ajuste en fonction des variations de vos effectifs.

Les avantages de Passeport IFC

Vos avantages


-  La réponse à votre obligation légale ou conventionnelle

-  Sécurisation des droits futurs de vos salariés

-  Financement des indemnités de fin de carrière sans taxes

-  Exonération d’impôt sur les plus-values

-  Réduction du passif social

Nos engagements

- Un acteur de l’économie sociale à vos côtés

-  Le respect de vos choix : seul le chef d’entreprise (ou son représentant légal) est décisionnaire

-  Le paiement au souscripteur des indemnités de fin de carrière dans les 15 jours ouvrés suivant la demande

-  L’ajustement des cotisations selon les variations d’effectif de votre entreprise.

Fonctionnement

Un cadre fiscal avantageux

Avec la gestion externe, vous répondez aux nouvelles obligations comptables tout en bénéficiant d’avantages fiscaux importants :

-  chaque versement est déductible du résultat imposable de l’année du versement ;

-  les cotisations sont exonérées de charges sociales ;

-  la performance financière générée par la gestion de Mutex est exonérée d’impôts ;

-  les intérêts générés par la gestion financière du fonds collectif viennent diminuer d’autant le montant de la dette sociale de l’entreprise ;

-  le contrat est exonéré de la taxe sur les conventions d’assurance.

Quatre supports financiers pour un rendement optimum

La gestion des provisions constituées est optimisée grâce à quatre supports financiers :

-  Le fonds en euros orienté avant tout sur la régularité et la sécurité ;

-  Natixis Modération privilégie une gestion diversifiée et recherche une exposition modérée aux marchés actions sur le moyen terme ;

-  Robeco Active Quant Allocation privilégie un équilibre entre performance et sécurité ;

-  Robeco European Equities recherche la valorisation maximale du capital avec prise de risques.

 Passeport IFC propose deux profils de gestion :

- La gestion libre : vous décidez librement de la répartition de vos versements sur les 4 supports financiers. À tout moment vous réalisez les arbitrages.
- La gestion pilotée : les cotisations sont investies suivant une grille de répartition (10 % sur Robeco European Equities, 70 % sur Robeco Active Quant Allocation, 20 % sur Natixis Modération). Avec l’option dynamisation des plus-values, vous maximisez les profits financiers, tout en protégeant le capital provisionné.

 Sécurité pour le versement des indemnités de fin de carrière

Le défaut de paiement des cotisations n’entraîne pas la résiliation du contrat. En cas d’interruption du paiement des cotisations, les sommes gérées au titre du contrat de l’entreprise continuent de bénéficier des plus-values. Les prestations seront servies jusqu’à épuisement de l’épargne atteinte.

Assureur des garanties : Union Nationale de la Prévoyance de la Mutualité Française (U.N.P.M.F). Union soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité, enregistrée au Registre National des Mutuelles sous le numéro 442 574 166, agréée pour les branches 1, 2, 20, 21 et 22. Siège social : 255, rue de Vaugirard - 75719 Paris - Cedex 15.